PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A132 ET A134DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION DES ASSOCIATIONS D’ELEVEURS SELECTIONNEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL8 LOGEMENTS À UFFHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGESSUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE POUR L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU DU SUNDGAUREALISATION DE DEUX PIEZOMETRES DANS LA MOLASSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731 ET C631)SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732 ET C632) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233, C251 ET C751GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CARSPACH ------GIRATOIRE RD 419/RD 16------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDITION 2010 DE LA NAVETTE DES CRETES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMESLIES A LA VIE SCOLAIRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR DES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS :FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEESAUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICEDANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSIONDANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE)(C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR4 LOGEMENTS A ASPACH-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRU 7ÈME PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANSDU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442)LGV RHIN RHONE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL7 LOGEMENTS À CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À DEUX PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - PROGRAMME F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE D'EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT DES SALARIÉS D’ALSACE GROUPE DOMIAL10 LOGEMENTS À HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2010 de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de l'Association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins", sis à "Le Château", rue du Parc à HUSSEREN-WESSERLING (68470). Assemblée : Non défini Date : 31/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale. Assemblée : Non défini Date : 25/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 25/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "L'Arc" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 25/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR). Assemblée : Non défini Date : 25/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 25/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 24/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX CLUBS SPORTIFSMODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTIONDE LA SUBVENTION DESTINEE A L’ENCADREMENT DES JEUNES LICENCIES SPORTIFS Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION COMPLEMENTAIRE RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIERES DE LA DEUXIEME PHASE DE LA LGV RHIN-RHONE Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION A L'ASSEMBLEE CONCERNANT LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES. Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATIONS DU CONSEIL GENERAL AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL ET À LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES LIBRAIRIES INDEPENDANTES DE REFERENCE Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE - SAS VALVIGNES A SAINT-HIPPOLYTE Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE-ACTION SUR LES TRANSPORTS COLLECTIFS A VOCATION TOURISTIQUE DANS LES VOSGES DU SUD - PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Béthesda de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de l'extension non importante de 67 à 69 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence les Vosges" de WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 16/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE BUREAUX AU PROFIT DE L’ADIL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLE VEHICULE DU FUTUR - JOURNEES DEC'AUTEX 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ILLZACH ET WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 6 LOGEMENTS À BRUNSTATT ET 11 LOGEMENTS À SOULTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POINT SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) APRÈS CONTRÔLE DU SERVICE FAIT, POUR LES OPÉRATIONS DES ANNÉES 2007 ET 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE – PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD------CONVENTION DE DOMANIALITÉ ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. BATIGERE NORD-EST - 6 LOGEMENTS À ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SAINT-JEAN CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION A SENTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA)DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'OPERATION D'ACCOMPAGNEMENT À LA TRANSMISSION/REPRISE DES ENTREPRISES ARTISANALES. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FK POUR UN EHPAD À KEMBS GÉRÉ PAR LA SOCIÉTÉ ALPARE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC EDF POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE, LES ENERGIES RENOUVELABLES ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ET DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU COMITÉ DE PILOTAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C262 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR L'EXTENSION DE LA PLATE-FORME DE DEMANTELEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION (CEEI) DEMANDE DE SOUTIEN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION CLEVACANCES -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS 2010 DES SEPT STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant régularisation de la capacité à 82 places dont 2 d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, de la maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE, gérée par l'association "soins et hébergement pour personnes âgées" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur la commune de BUHL - R.D. 430. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Maison de Retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur les bandes cyclables situées le long de la RD 466, hors agglomération, des communes de LAUW et MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 09/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 09/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 des services d'hébergement permanent et temporaire de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 02/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'unité de soins de longue durée "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "unité de soins de longue duréeé" du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin